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Forêts | 31 décembre 2002

Arrêté n°2739 du 25 mars  2005 modifiant et complétant l'arrêté n°1585 du 5 mai 2003, fixant les valeurs FOB pour le calcul de la taxe d'abattage et de la taxe à l’exportation des bois – République du Congo
Forêts
République du Congo
Base de données juridique
Taxes et redevances

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Arrêté n°2739 du 25 mars  2005 modifiant et complétant l'arrêté n°1585 du 5 mai 2003, fixant les valeurs FOB pour le calcul de la taxe d'abattage et de la taxe à l’exportation des bois – République du Congo

Arrêté 2739 de 2003 – sur la taxe d’abattage et d’exportation du bois